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Pinacle

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Commanditaires - Diamant

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Diamant

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Diamant

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Commanditaires - Platine

Platine

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Platine

 

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Commanditaires - Or

Or

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Or

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Conditions générales

Conditions générales d’utilisation du site WCIT 2012 Montréal

1  Acceptation des conditions générales d’utilisation du site WCIT 2012 Montréal

Vous pouvez accéder au site Web WCIT 2012 Montréal et l’utiliser exclusivement sous réserve des conditions générales. Vous ne devez pas l’utiliser à des fins illicites ou interdites en vertu des présentes conditions générales. En utilisant le site Web, vous acceptez pleinement les conditions et les avis de non-responsabilité contenus dans le présent avis. Si vous n’acceptez pas les conditions générales, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le site Web.

2  Détails relatifs aux cartes de crédit

WCIT 2012 Montréal ne demandera aucune information détaillée relative aux cartes de crédit, et vous demande de n’inscrire aucun détail sur les formulaires WCIT 2012 Montréal, à l’exception du formulaire d’inscription. La plateforme d'inscription est un service de JPdL.

3  Conseils

Le contenu du site Web WCIT 2012 Montréal ne tient pas lieu de conseils et aucun utilisateur ne doit s’appuyer là-dessus pour prendre quelque décision ou s’abstenir de prendre quelque décision.

4  Modifications relatives à l’utilisation du site

WCIT 2012 Montréal se réserve le droit de :?4.1 modifier ou supprimer (temporairement ou en permanence) le site Web ou une partie de son contenu sans préavis, et vous confirmez que WCIT 2012 Montréal ne peut d'aucune façon être tenu responsable de quelque changement ou suppression.?4.2 de modifier les conditions générales en tout temps, et le fait de continuer à utiliser le site Web à la suite de ces changements constitue de votre part une acceptation de ces changements.

5  Liens vers le site Web de tierces parties

Le site Web WCIT 2012 Montréal peut contenir des liens vers des sites Web de tierces parties qui sont gérés et tenus à jour par d’autres. Tout lien vers un autre site Web ne constitue pas une forme d'approbation de celui-ci, et vous reconnaissez et convenez que nous ne sommes pas responsables du contenu ni de la disponibilité de tels sites.

6  Droit d’auteur

6.1  Tous les droits d’auteur, marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle du site Web et de son contenu (y compris, sans s’y limiter, la conception, le texte et les éléments graphiques ainsi que les logiciels et codes de source qui sont liés au site) sont la propriété de WCIT 2012 Montréal ou lui sont octroyés par licence, ou sont utilisés autrement par WCIT 2012 Montréal dans les limites de ce que permet la loi.?

6.2  En accédant au site Web, vous convenez d’en utiliser le contenu uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Aucune partie du contenu ne peut être téléchargée, photocopiée, reproduite, transmise, stockée, vendue ou distribuée sans le consentement écrit préalable du titulaire du droit d’auteur. Ceci exclut le téléchargement, la reproduction ou l’impression de pages du site Web uniquement à des fins d’usage personnel et non commercial à domicile.

7  Avis de non-responsabilité et limitation de responsabilité

7.1  Le site Web est fourni TEL QUEL et SELON SA DISPONIBILITÉ, sans aucune représentation et approbation, et offert sans aucune garantie, qu’elle soit expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité satisfaisante, d’adaptation à un usage, d’absence de contrefaçon, de compatibilité, de sécurité et d’exactitude.?

7.2  Dans les limites de ce qui est permis par la loi, WCIT 2012 Montréal ne saurait être tenu responsable des pertes ou dommages indirects ou consécutifs (y compris, sans s’y limiter, la perte d'occasions d'affaires, d’opportunités, de données, de profits) découlant de l’utilisation du site Web ou liés à son utilisation.?

7.3  WCIT 2012 Montréal n’exprime aucune garantie que la fonctionnalité du site Web ne subira aucune interruption ou sera exempte d’erreurs, que les anomalies seront corrigées, ou que le site Web ou le serveur qui le rend disponible est exempt de virus ou de quoi que soit d’autre qui puisse être nuisible ou destructeur.?

7.4  Les présentes conditions générales ne doivent pas être interprétées comme une exclusion ou une limitation de la responsabilité de WCIT 2012 Montréal à l'égard d'un décès ou de blessures corporelles qui soient le résultat d’une négligence de sa part ou de la part de ses employés ou agents.

8  Indemnisation

Vous convenez d’indemniser et de tenir WCIT 2012 Montréal ainsi que ses employés et agents indemnes et à couvert de toutes responsabilités et tous frais juridiques, dommages, pertes, coûts et autres dépenses liés aux actions ou poursuites intentées contre WCIT 2012 Montréal, attribuables à une violation par vous des présentes conditions ou d’autres responsabilités découlant de votre utilisation du présent site Web.

9  Divisibilité

Toute condition des présentes qu’un tribunal compétent déclare invalide, illégale ou non susceptible d’exécution pour quelque raison que ce soit sera dissociée des conditions, et toutes les autres conditions seront maintenues, demeureront en vigueur, applicables, obligatoires et exécutoires.

10  Lois applicables

Les présentes conditions générales sont régies par les lois du Canada et celles-ci s’appliquent à son interprétation, et vous acceptez par les présentes de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux canadiens.

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